Tous les alcools hormis les alcools totalement dénaturés sont soumis aux droits d’accises sous le contrôle des douanes (service des indirectes). C’est cet impôt que l’on retrouve dans le montant des diverses boissons alcoolisées disponibles sur le marché. Nos alcools neutres, pouvant entre autres, servir à l’élaboration de spiritueux, ne dérogent pas à la règle et y sont soumis. Ces droits d’accises sont loin d’être négligeables. À titre d’exemple pour 2023, leur montant s’élève à 1834,42 € HT pour 100 litres d’alcool pur, à ce montant s’ajoute la taxe sécurité sociale (589€ HT en 2023 pour 100 litres d’alcool pur).
Pour circuler nos alcools neutres et neutres partiellement dénaturés doivent soit :
- Être en suspension des droits (il faut pour cela un n° ACCISES). Dans ce cas, le paiement des droits s’effectue à la vente des produits finis du client, leur montant se calcule au % d’alcool du produit vendu.
- Être en exonération des droits (il faut pour cela un n°UT), c’est le cas pour des produits finis type parfumerie et cosmétique (alcool partiellement dénaturé), produits finis ne contenant pas de l’alcool, etc.
Ce fonctionnement est le même chez l’ensemble de nos voisins Européens, chaque pays appliquant le montant qu’il souhaite, entrainant parfois des écarts de prix d’un pays à l’autre sur des boissons identiques.
Il est à noter que nos bouteilles bio et non bio d’alcool neutre 90° circulent en droits acquittés et peuvent donc être achetées sans n° fourni par les douanes. Pour information ce montant par litre à 90° s’élève à 26,17 € TTC.