Tous les alcools, hormis les alcools totalement dénaturés, sont soumis aux droits d’accises sous le contrôle des douanes (service des indirectes). C’est cet impôt que l’on retrouve dans le montant des diverses boissons alcoolisées disponibles sur le marché.
Nos alcools neutres, pouvant entre autres, servir à l’élaboration de spiritueux, ne dérogent pas à la règle et y sont soumis. Ces droits d’accises sont loin d’être négligeables. Les droits d’accises en 2023 atteignent 1834,42 € HT pour 100 litres d’alcool pur, auxquels s’ajoute la taxe sécurité sociale (589€ HT en 2023 pour 100 litres d’alcool pur).
Régimes de circulation et exonération des droits d’accises
Nos alcools neutres et neutres partiellement dénaturés circulent sous deux régimes différents :
- En suspension des droits (avec n° ACCISES) : Les droits sont payés à la vente des produits finis, calculés en fonction du pourcentage d’alcool.
- En exonération des droits (avec n°UT) : Utilisé pour des produits finis en parfumerie et cosmétique, comme l’alcool surfin 96 dénaturé.
Ce fonctionnement est le même chez l’ensemble de nos voisins Européens, chaque pays appliquant le montant qu’il souhaite, entrainant parfois des écarts de prix d’un pays à l’autre sur des boissons identiques.
Il est à noter que nos bouteilles bio et non bio d’alcool neutre 90° circulent en droits acquittés et peuvent donc être achetées sans n° fourni par les douanes, avec un coût de 26,17 € TTC par litre à 90°.